Cadre bois, encadrement bois, cadres anciens en bois » Conditions

Conditions

Il est prĂ©alablement prĂ©cisĂ© que les prĂ©sentes conditions rĂ©gissent les ventes effectuĂ©es par l’Atelier RTCD aux particuliers ou professionnels, des cadres anciens proposĂ©s sur le site dĂ©nommĂ© : cadre-bois.fr. Ces conditions s’appliquent Ă  l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.
cadres-tableaux.jpgARTICLE 1 - PRIX
Les prix de nos cadres sont indiquĂ©s en euros et toutes taxes comprises. Ces prix ne comprennent pas les frais de traitement et d’expĂ©dition et des droits ou taxes sont susceptibles d’être exigibles en dehors de l’union europĂ©enne.
Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de cadre-bois.fr. Ils seront Ă  votre charge, renseignez-vous auprès de vos autoritĂ©s locales. Cadre-bois.fr se rĂ©serve le droit de modifier ses prix Ă  tout moment. Les cadres seront facturĂ©s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes. Les cadres demeurent la propriĂ©tĂ© de cadre-tableau.com jusqu’au complet paiement du prix.
cadres-tableaux.jpgARTICLE 2 - COMMANDE
Vos commandes sont prĂ©parĂ©es sur Internet Ă  l’adresse : www.cadre-bois.fr puis expĂ©diĂ©es par courrier ou colis, de l’adresse suivante :
Atelier-rtcd
9 grande rue, 89380 Appoigny
France
Les informations contractuelles sont prĂ©sentĂ©es en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Cadre-bois.fr se rĂ©serve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antĂ©rieure.
cadres-tableaux.jpgARTICLE 3 - VALIDATION
Vous dĂ©clarez avoir pris connaissance et acceptĂ© les prĂ©sentes Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente. Sauf preuve contraire, les donnĂ©es enregistrĂ©es par Cadre-tableau.com constituent la preuve de l’ensemble des transactions passĂ©es par Cadre-bois.fr et ses clients.
cadres-tableaux.jpgARTICLE 4 - PAIEMENT
Le règlement de vos achats s’effectue :
Par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque
Le chèque sera à adresser à :
Atelier RTCD, Pascal et Annie Leniau
9 grande rue, 89380 Appoigny
FRANCE
cadres-tableaux.jpgARTICLE 5 - LIVRAISON
Les produits sont livrĂ©s Ă  l’adresse de livraison que vous avez indiquĂ©e au cours du processus de commande. Les dĂ©lais indiquĂ©s sont des dĂ©lais moyens habituels et correspondent aux dĂ©lais de traitement et de livraison.
En cas d’articles livrables Ă  des dates diffĂ©rentes compte tenu de leur disponibilitĂ©, le dĂ©lai de livraison est basĂ© sur le dĂ©lai le plus long. Cadre-bois.fr se rĂ©serve toutefois la possibilitĂ© de fractionner les livraisons. La participation aux frais de traitement et d’expĂ©dition ne sera facturĂ©e que pour un seul envoi. Cadre-bois.fr ne pourra ĂŞtre tenu responsable des consĂ©quences dues Ă  un retard d’acheminement. Toute commande non expĂ©diĂ©e dans les 30 jours suivant la commande est annulĂ©e sauf stipulation contraire et annoncĂ©e dans l’offre de vente. Les produits sont expĂ©diĂ©s sous 2 semaines après rĂ©ception de la commande et de son règlement.
En cas de retard, un mail vous sera adressé, bien vérifier les indications de votre adresse mail.
En cas de paiement par chèque, la commande sera traitĂ©e Ă  l’encaissement du chèque. En consĂ©quence, les dĂ©lais applicables dans ce cas sont ceux au jour d’encaissement du chèque et peuvent donc ĂŞtre modifiĂ©s par rapport Ă  ceux mentionnĂ©s au jour de la passation de la commande.
cadres-tableaux.jpgARTICLE 6 - SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question relative au suivi de votre commande, notre service Clientèle est à votre disposition : tél: 03 86 53 14 71 - ou par email contact@atelier-rtcd.com (du lundi au samedi de 10h à 19h00).
cadres-tableaux.jpgARTICLE 7 - DROIT APPLICABLE – LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunal de Paris (France) sera seul compétent.
cadres-tableaux.jpgARTICLE 8- INFORMATIONS NOMINATIVES
Cadre-bois.fr s’engage Ă  ne pas divulguer Ă  des tiers les informations que vous lui communiquez.
Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisĂ©es par ses services internes que pour le traitement de votre commande. En consĂ©quence, conformĂ©ment Ă  la loi informatique et libertĂ©s du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux donnĂ©es personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prĂ©nom, adresse.
cadres-tableaux.jpgARTICLE 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site Cadre-bois.fr sont rĂ©servĂ©s au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriĂ©tĂ© intellectuelle et pour le monde entier. C’est pourquoi et conformĂ©ment aux dispositions du Code de la PropriĂ©tĂ© Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privĂ© sous rĂ©serve de dispositions diffĂ©rentes voire plus restrictives du code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnĂ©e au titre de la PropriĂ©tĂ© Intellectuelle sauf autorisation prĂ©alable de cadre-tableau.com. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de cadre-bois.fr est strictement interdite.
cadres-tableaux.jpgResponsables du site cadre-bois.fr
Cadre-bois.fr est un service proposé par L’atelier RTCD, Pascal et Annie Leniau maîtres artisans d’art auprès de la chambre des métiers de Paris.

Atelier RTCD

Pascal et Annie Leniau
9 grande Rue, 89380 Appoigny
315 425 264 R.C.S. PARIS

N° intracommunautaire FR64 315 425 264 00050

© 2007 cadre-bois.fr. Droits Réservés. | Partenaires | Un service propose par Atelier-rtcd.com | RCS 75 315 425 264 | Realisation Neofrance.fr

Miroir ancien, miroirs décoratifs
 
Mobilier design industriel
Restauration de tableau ancien
Guide des expositions à Paris
Livres de collections, livres anciens
Offrir des fleurs, boutique de fleurs
 
 
  Horoscope
  Conseil beauté
  Sortie cinéma
  Livre occasion
  Guide shopping
  Chaussure femme
  Plus de sites